Fiches Bonnes pratiques


Bâtiment

Fiche Titre Mise à jour
BA-1 Mesures de mitigation contre le radon : nouvelles exigences du Code national du bâtiment Avril 2020
BA-2 Détermination d’un bâtiment de grande hauteur Avril 2020
BA-3 Paramètres de conception d’un système CVCA dans les services de garde à l’enfance Août 2020
BA-4 Ventilation mixte Août 2020
BA-5 Choix de tuyauterie : garage de stationnement considéré comme « bâtiment distinct » Février 2021
BA-6 Adaptabilité des bâtiments aux personnes handicapées Septembre 2020



Chauffage

Fiche Titre Mise à jour
CH-1 Installation d’un ventilateur récupérateur de chaleur jumelé à un système de chauffage à air pulsé Août 2020
CH-2 Estimation des besoins en chauffage d’un bâtiment résidentiel Août 2020
CH-3 Emplacement du réservoir d’expansion dans un système de chauffage hydronique Août 2020
CH-4 Réduction du bruit dans un système de chauffage à air pulsé Août 2020
CH-5 Les planchers radiants hydroniques Août 2020



Équipement pétrolier

Fiche Titre Mise à jour
EP-1 Avaloir de sol adjacent à un réservoir de mazout dans un bâtiment Décembre 2015
EP-2 Évents débouchant à l’air libre pour un réservoir de mazout intérieur Avril 2016
EP-3 Capacités maximales des réservoirs de mazout hors-sol selon le Code d’installation des appareils de combustion au mazout (CSA B139 Série-2015) Décembre 2018
EP-4 Assise des réservoirs de mazout hors-sols extérieurs Octobre 2018
EP-5 Fiche d'auto-inspection du Code d'installation des appareils de combustion au mazout CSA B139-19 Juin 2020



Gaz

Fiche Titre Mise à jour
GA-1 Nouvelles exigences pour les conduits d'évacuation en plastique (CEP) Non-disponible
GA-2 Ouvertures d’approvisionnement en air pour les appareils de 400 MBH et moins Décembre 2009
GA-3 Approvisionnement d'air des appareils d'une puissance d'entrée totale supérieure à 400 000 Btu/h En révision - non disponible
GA-4 Appareils installés dans un emplacement dangereux Décembre 2009
GA-5 Emplacement du robinet d'arrêt manuel sur la tuyauterie de gaz Octobre 2010
GA-6 Type de socle permis pour l’installation de chauffe-piscine extérieur à gaz Juin 2011
GA-7 Installation d’un registre de conduit de fumée automatique sur un appareil existant Février 2012
GA-8 Régulateur de pression de canalisation installé dans un espace aéré Février 2012
GA-9 Mise à la terre et continuité des masses de la tuyauterie de gaz Septembre 2012
GA-10 Sécurité des accès pour les appareils à gaz installés sur un toit Avril 2014
GA-11 Les radiateurs de construction Décembre 2016
GA-13 Installation d’une génératrice de secours au gaz naturel ou au propane Août 2022



Plomberie

Fiche Titre Mise à jour
PL-1 Regards de nettoyage sur la tuyauterie de vidange d’un évier de cuisine Mars 2021
PL-2 Chauffe-eau installé dans l’entreplafond de bâtiments commerciaux Mars 2021
PL-3 Raccordement des surfaces revêtues au réseau d'évacuation Décembre 2018
PL-4 Dégagement exigé entre un tuyau de ventilation et une limite de propriété Décembre 2018
PL-5 Incombustibilité des bâtiments - Emplacements particuliers ayant des exigences restreintes pour le passage de tuyauterie de plomberie Décembre 2018
PL-6 Dimensionnement des réseaux d'évacuation d'eaux pluviales Avril 2020
PL-7 Où est-il exigé d'installer un séparateur de graisse? Décembre 2018
PL-8 Calcul rapide de dimensionnement d'un séparateur de graisses Mai 2019
PL-9 Raccordement d‘un lave-vaisselle à un séparateur de graisse Décembre 2018
PL-10 Bras de siphon et tuyau de vidange Décembre 2018
PL-11 Robinets d’arrêt dans un immeuble d’habitation Février 2019
PL-12 Clapets antiretour Mars 2021
PL-13 Séparateur d’huile - Emplacement requis Février 2019
PL-14 Séparateur d’huile - Raccordement Mars 2021
PL-15 Séparateur d’huile – Dimensionnement Mars 2021
PL-16 Types de raccordement indirect permis Février 2019
PL-17 Regards de nettoyage dans les établissements de santé Février 2011
PL-18 Remplacement d’un chauffe-eau dans un bâtiment existant Février 2019
PL-19 À quels endroits est-il requis d’installer des avaloirs de sol? Novembre 2018 
PL-20 Fontaine d'eau potable dans une salle de toilette Mars 2011
PL-21 La charge hydraulique d’un lavabo avec siphon de 1 1 /2 po de diamètre Juin 2019
PL-22 Tuyau d’évacuation de la soupape de décharge d’un chauffe-eau à accumulation Juin 2019
PL-23 Tuyaux condamnés ou en attente sur un réseau de plomberie Juin 2019
PL-24 L’accessibilité des composants d’une installation de plomberie Juin 2019
PL-25 Brasage vs soudage dans un réseau de plomberie Mars 2021
PL-26 Robinets extérieurs antigel Juin 2019
PL-27 Précisions concernant les zones de mousse de détergent dans un réseau d’évacuation de plomberie Juin 2019
PL-28 Coude au 1/4 dans un réseau d’évacuation de plomberie Juin 2019
PL-29 Ventilation terminale (partie 1 de 2 — Définitions) Mars 2012
PL-30 Ventilation terminale (partie 2 de 2 - Dimensionnement) Juin 2019
PL-31 Puisards et fosses de retenue Mars 2021
PL-32 Installation d’un clapet d’admission d’air Interprétation de la RBQ Mars 2021
PL-33 L’installation de tuyaux de ventilation dans un mur extérieur Septembre 2019
PL-34 Réglementation sur la température de l’eau chaude Septembre 2019
PL-35 Conception d’une boucle de recirculation d’eau chaude (partie 1) Mars 2021
PL-36 Conception d’une boucle de recirculation d’eau chaude (partie 2) Novembre 2019
PL-37 Dispositifs antirefoulement : protection de zone et protection d’aire Novembre 2019
PL-38 DAr utilisé comme robinet d’arrêt d’un réseau incendie Novembre 2019
PL-39 Raccord en Y suivi d’un coude au 1⁄8 pour le raccordement d’un bras de siphon Novembre 2019
PL-40 Résidences privées pour aînés ou établissement de soins : limites de l’utilisation d’un mélangeur thermostatique Novembre 2019
PL-41 Coups de bélier et amortisseurs Décembre 2019
PL-42 Le Règlement sur les aliments : des exigences qui s’ajoutent à celles du chapitre III, Plomberie Décembre 2019
PL-43 Avaloirs de toit à débit contrôlé Décembre 2019
PL-44 Teneur en plomb des robinets et accessoires de robinetterie Octobre 2014
PL-45 La robinetterie de lavabos à ressort Décembre 2019
PL-46 Joints soudés et raccords sans plomb Décembre 2019
PL-47 Sélection d’une pompe de relevage Décembre 2019
PL-48 Fosses de retenue dans un garage de stationnement à étages Mars 2021
PL-49 Fosse de retenue desservant une cuvette d’ascenseur ou d’autres appareils élévateurs Décembre 2019
PL-50 Dimensionnement d’un branchement d’évacuation desservant plusieurs fosses de retenue Décembre 2019
PL-51 Exigences de plomberie lors de l’installation de douches oculaires et d’urgence Janvier 2020
PL-52 Évacuation des eaux pluviales : solutions acceptables et mesures différentes pour les bâtiments existants à toit plat Mars 2021
PL-53 Dispositif antirefoulement : précisions sur la protection d’aire et de zone Janvier 2020
PL-54 Raccords et tuyauterie de vidange d’appareils sanitaires Mars 2021
PL-55 Fiche d’auto-inspection en plomberie Novembre 2015
PL-56 Recommandations en plomberie pour une bonne qualité d’air intérieur dans les établissements de santé et de services sociaux Février 2020
PL-57 Les toilettes et les systèmes à broyeur Mars 2021
PL-58 Clapet antiretour normalement ouvert Février 2020
PL-59 Emplacement d’un séparateur de graisses et aire de préparation de nourriture Février 2020
PL-60 Ventilation d’une fosse de retenue ou d’un puisard d’eaux pluviales Mars 2021
PL-61 Ventilation du branchement d’égout Février 2020
PL-62 Raccordement des avaloirs de sol d’une promenade de piscine intérieure située sous le niveau du branchement d’égout Février 2020
PL-63 Orientation d’un DAr lors de son installation Février 2020
PL-64 Dimensionnement d’un réseau d’alimentation en eau potable (partie 1 : principes fondamentaux) Février 2020
PL-65 Dimensionnement d’un réseau d’alimentation en eau potable (partie 2 : méthode pour petits bâtiments résidentiels) Mars 2020
PL-66 Dimensionnement d’un réseau d’alimentation en eau potable (partie 3 : méthode pour petits bâtiments commerciaux) Mars 2020
PL-67 Dimensionnement d’un réseau d’alimentation en eau potable (partie 4 : méthode de calcul de la perte de pression moyenne) Mars 2020
PL-68 Évacuation des appareils produisant de la condensation Mars 2020
PL-69 Comptoir de cuisine en presqu’île : installation acceptable pour le raccordement d’un évier Mars 2021
PL-70 Raccordement commun de tuyaux d’évacuation de chauffe-eau Octobre 2020