PL-31, Puisards et fosses de retenue

Le puisard

Le puisard est défini par les exigences de l’article 9.14.5.2. Puisard du chapitre I, Bâtiment du Code de construction du Québec.

Selon cet article, un puisard doit :

• avoir une profondeur d’au moins 750 mm (30 po),
• avoir une surface d’au moins 0,25 m² (2,7 pi²), et
• être muni d’un couvercle conçu pour ne pas pouvoir être enlevé par des enfants.

Les exigences relatives au raccordement d’un puisard, quant à elles, sont définies par l’article 2.4.6.3. Puisards et réservoirs du chapitre I, Bâtiment du Code de construction du Québec :

• tout puisard recevant des eaux usées doit être étanche à l’air et à l’eau et doit être ventilé (voir la fiche Bonnes pratiques PL-58 Emplacement d’un clapet antiretour normalement ouvert). L’article 2.5.7.7. précise le diamètre minimal du tuyau de ventilation.

• tout puisard auquel un tuyau de drainage est raccordé doit être muni d’un couvercle étanche à l’air et d’un tuyau de ventilation d’au moins 1 ^1/2 po, si le puisard est pompé.

La fosse de retenue

La fosse de retenue est définie par les exigences de l’article 2.4.3.7. Fosse de retenue du chapitre III, Plomberie.

Selon cet article, une fosse de retenue doit :

• être faite d’une seule pièce, étanche et lisse à l’intérieur,
• avoir une longueur d’au moins 600 mm (24 po), mesurée dans le sens de son tuyau de vidange,
• avoir une largeur d’au moins 450 mm (18 po), et
• avoir un diamètre d’au moins 560 mm (22 po), dans le cas d’une fosse circulaire.

Toute fosse doit être recouverte, au niveau du plancher ou du sol, d’un couvercle en fonte ou en acier d’au moins 6 mm d’épaisseur ou de tout autre matériau conforme au chapitre III, Plomberie. Dans le cas où une fosse de retenue qui dessert un tuyau de drainage (drain français) doit être munie d’un couvercle étanche à l’air et, si le contenu de la fosse est pompé, d’un tuyau de ventilation d’au moins 1 ^1/2 po (voir la fiche Bonnes pratiques PL-58 Emplacement d’un clapet antiretour normalement ouvert).

Le tuyau de vidange d’une fosse de retenue doit :

• avoir un diamètre nominal d’au moins 3 po (ou d’au moins 4 po si la fosse est installée ailleurs que dans une maison unifamiliale et qu’elle reçoit des eaux pluviales), et
• être protégé par un té sanitaire renversé ou par un siphon de course à garde d’eau profonde (le té sanitaire renversé ou le siphon de course doit être muni d’un regard de nettoyage accessible).

Notez que la longueur de la fosse de retenue est mesurée dans le sens de son tuyau de vidange. Le té sanitaire renversé, le siphon de course et le clapet de retenue sont donc installés dans le sens de la longueur de la fosse. Advenant un espace insuffisant, la fosse doit être allongée d’une longueur équivalente à l’ajout de ces composants afin d’en permettre l’installation et l’entretien.

Emplacement

Une fosse de retenue ou un puisard est exigé :

• dans un garage pavé (article 7.2.7. 3) du chapitre I, Bâtiment);
• pour le raccordement d’un tuyau de drainage (drain français) à un réseau d’évacuation, à moins d’utiliser un siphon muni d’un regard de nettoyage (article 2.4.5.3. du chapitre III, Plomberie);

• pour le raccordement d’une cuvette d’ascenseur (article 2.4.3.6. du chapitre III, Plomberie, et voir la fiche Bonnes pratiques PL-49 Fosse de retenue desservant une cuvette d’ascenseur ou d’autres appareils élévateurs);
• pour le raccordement de tuyauterie dont le niveau ne permet pas l’écoulement par gravité dans un branchement d’égout (article 2.4.6.3. du chapitre III, Plomberie).

Les fosses de retenue et les puisards installés à ces fins doivent donc respecter les exigences de dimensions mentionnées plus haut.

Il existe cependant sur le marché des fosses dont les dimensions sont les suivantes :

• 300 x 300 mm (12 x 12 po);
• 400 x 400 mm (16 x 16 po); ou
• fosses circulaires de moins de 600 mm (24 po) de diamètre.

Ces fosses ne respectent pas les dimensions exigées par le Code, elles ne peuvent donc pas être installées là où une fosse de retenue ou un puisard est exigé. Elles peuvent toutefois être installées à l’extérieur du bâtiment pour remplacer un avaloir de sol (par exemple, au bas d’une descente d’escaliers extérieurs).

Raccordement de la fosse de retenue – Acceptation de la RBQ et modification des exigences

Certaines des exigences actuelles qui concernent le raccordement d’une fosse de retenue sont difficiles à mettre en pratique. Il s’agit des paragraphes 4 et 8 de l’article 2.4.3.7. Fosses de retenue du chapitre III, Plomberie. Le paragraphe 4 exige un dégagement de 200 mm (8 po) entre le dessous du té sanitaire renversé et le fond de la fosse. Quant au paragraphe 8, il exige que le radier du tuyau d’évacuation desservi par la fosse soit plus élevé que la couronne du tuyau de vidange de la fosse.

Il est à toute fin pratique impossible de respecter les deux exigences mentionnées ci-dessus pour une fosse de retenue de 450 mm (18 po) de profondeur. C’est pourquoi la RBQ accepte de modifier la réglementation en vigueur.

La distance minimale permise entre le dessous du té sanitaire renversé et le fond d‘une fosse de retenue qui dessert le tuyau de drainage d’un bâtiment (drain français) est ainsi abaissée à 75 mm (3 po).

Prenez note que les tuyaux de drainage perforés sont généralement munis d’une membrane. La quantité de résidus envoyés vers la fosse dans de tels cas est donc peu significative. C’est pourquoi la RBQ accepte désormais une distance de 75 mm (3 po) entre le té sanitaire renversé et le fond d’une fosse desservant un tuyau de drainage.

En ce qui concerne les fosses de retenue qui desservent tout autre type d’usage que celui mentionné ci-dessus, la distance minimale permise entre le dessous du té sanitaire renversé et le fond de la fosse est désormais abaissé à 150 mm (6 po).

Quant au radier du tuyau d’évacuation raccordé à la fosse, il doit être plus élevé que le radier (plutôt que la couronne) du tuyau de vidange de la fosse, tel qu’illustré aux schémas 3 et 4.

Lors d’une consultation postérieure à la date de sa publication, il vous revient de vérifier si la présente fiche a été mise à jour, remplacée ou annulée. Cette fiche explicative ne remplace pas, en tout ou en partie, la réglementation en vigueur, soit le Code de construction du Québec. Toute reproduction est interdite sans l’autorisation de la CMMTQ.

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