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Refoulement des eaux usées dans le sous-sol : une solution existe

Les pluies torrentielles ne causent pas seulement des affaissements de routes et des inondations. Elles causent souvent bien d'autres dégâts par le refoulement des égouts dans les sous-sols. La Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec (CMMTQ) tient à rappeler que le meilleur moyen de protéger un bâtiment contre les refoulements d'égouts, c'est d'installer un ou des clapets antiretour. Ils contiennent un obturateur (une porte) contre lequel bute le refoulement des eaux usées provenant des égouts municipaux surchargés.

Il existe deux catégories de clapet antiretour et chacune est soumise à certaines restrictions d'installation :

  • normalement FERMÉ : l'obturateur, fixé par le haut, pend en position fermée et s'ouvre plus ou moins selon la poussée des eaux usées en provenance de l'intérieur ;
  • normalement OUVERT : l'obturateur, fixé par le bas, repose à plat, en position totalement ouverte, tant qu'il n'y a pas de refoulement. Celui-ci est réservé aux résidences unifamiliales.

    

Où faire installer le ou les clapets

Le Chapitre III - Plomberie du Code de construction du Québec spécifie qu'un clapet antiretour peut être installé dans un collecteur principal seulement s'il est du type normalement ouvert et qu'il ne dessert qu'un seul logement. Donc, si le bâtiment compte plus d'un logement, comme un duplex, triplex, immeuble d'habitation ou tout autre type de bâtiment, les clapets antiretour doivent être installés sur les branchements au collecteur principal desservant les appareils, ou sur leur bras de siphon, qui se retrouvent sous le niveau de la rue, au sous-sol, comme l'indiquent les illustrations suivantes (cliquez pour les agrandir) :

Clapets installés sur les branchements des
appareils au collecteur principal
Clapets installés sur les bras de siphon des appareils

 

Quel entrepreneur peut les installer?

Selon la réglementation en vigueur au Québec, ces travaux doivent obligatoirement être confiés à un entrepreneur en plomberie membre de la CMMTQ. Avec son savoir-faire et son expertise, il identifiera rapidement les endroits où installer les clapets. Méfiez-vous toutefois de ceux qui offrent leurs services dans les sites Web d’annonces gratuites. Ce sont souvent des entrepreneurs illégaux qui ne détiennent pas les compétences requises pour protéger votre habitation. Avant de transiger avec un entrepreneur en plomberie, vérifiez la validité de sa licence en consultant le répertoire des membres de la CMMTQ.

 

Inspecter pour prévenir

Dans une optique de prévention, plusieurs manufacturiers recommandent de vérifier ou de faire vérifier le fonctionnement et l’étanchéité du clapet deux fois par année, soit au printemps et à l’automne. Il peut arriver, à la longue, que les matières qui passent par la conduite d'évacuation des eaux usées laissent des sédiments, plus particulièrement là où se trouvent des obstacles. C'est le cas, entre autres, de l'obturateur normalement fermé où peuvent s'accumuler des cheveux et autres débris qui empêcheront la fermeture hermétique de l'obturateur contre son siège. La possibilité d'accumulation de sédiments est moindre dans le cas d'un obturateur normalement ouvert, mais il n'est pas impossible que des débris puissent empêcher là aussi une fermeture tout à fait hermétique en cas de refoulement.

D'autre part, il est bon de s'assurer que, dans le cas d'un clapet antiretour métallique, l'obturateur et le siège n'aient pas été entamés par la corrosion. Les sédiments et la corrosion sont des facteurs qui limitent l'étanchéité d'un dispositif qui est censé assurer une protection absolue contre le refoulement des égouts.

 

Avec la possibilité que les précipitations deviennent de plus en plus intenses en raison des changements climatiques, le clapet antiretour se mérite un intérêt renouvelé pour la protection des bâtiments contre les refoulements d'égout.

  

Des centaines de réclamants se retrouveront probablement le bec à l’eau

Le 1er janvier 2006 entrait en vigueur la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q. 2005, chapitre 6) qui traite notamment des pouvoirs réglementaires des municipalités en matière d’alimentation en eau, d’égout et d’assainissement des eaux. L’article 21 de cette Loi prévoit l’exonération de responsabilité d’une municipalité quant aux dommages causés par le refoulement d’un égout, si elle a prévu à son règlement qu’un propriétaire a la responsabilité d’installer un appareil destiné à protéger son réseau d’évacuation d’eaux usées et d’eaux pluviales, le cas échéant, contre le dysfonctionnement du réseau municipal et donc des refoulements. Il est donc important de communiquer avec votre municipalité pour connaître sa réglementation.

De plus, la couverture pour les refoulements d’égout n’est pas incluse par défaut à toutes les polices d’assurances habitation, elle est régulièrement offerte à titre d’avenant facultatif. Même si votre assurance couvre ce type de dommages, il demeure important de protéger les biens qui vous sont chers.