Codes et normes actuellement en vigueur

Avec les modifications fréquentes apportées aux codes et normes de construction relatifs à la mécanique du bâtiment, les éditions changent constamment. Pour prendre connaissance des codes et normes actuellement en vigueur, cliquez ici.

Si vous désirez commander un code ou une norme publié par le CNRC, la CSA, l’ASHRAE ou la NFPA et qu’il ne se retrouve pas dans le catalogue de la CMMTQ, communiquez avec eux en cliquant sur les liens précédents.

Certains articles du catalogue ne sont pas tenus en inventaire.  Ils sont commandés selon la demande, ce qui peut engendrer un délai de livraison un peu plus long. Merci de vérifier leur disponibilité avant de passer les acheter sur place.

Codes

Code d‘approbation sur place des composants relatifs au combustible des appareils et appareillages B149.3-15
(Code for the Field Approval of Fuel-Related Components on Appliances and Equipment B149.3-15)

Code d&lsquo;approbation sur place des composants relatifs au combustible des appareils et appareillages B149.3-15<br/>(Code for the Field Approval of Fuel-Related Components on Appliances and Equipment B149.3-15)

Ce code énonce les exigences, y compris les schémas de trains de robinets, visant les composants et accessoires relatifs au combustible et leur installation dans un appareil qui utilise le gaz en aval du robinet d'arrêt manuel.

Pour vous procurer ce document et en connaître le prix, visitez le site web de l’Association canadienne de normalisation (CSA).

Article Prix
Disponible à la CSA 0.00$ (CAD)

Code d‘installation des appareils de combustion au mazout B139
(Installation Code for Oil Burning Equipment B139)

Code d&lsquo;installation des appareils de combustion au mazout B139<br>(Installation Code for Oil Burning Equipment B139)

Énonce les exigences minimales relatives à l'installation, à la modification et à l'adjonction de composants aux appareils de combustion au mazout, incluant les réservoirs d'alimentation en combustible, la tuyauterie, les pompes et les dispositifs de commande et d'évacuation des gaz de combustion.

Pour vous procurer ce document et en connaître le prix, visitez le site web de l’Association canadienne de normalisation (CSA).

Article Prix
Disponible à la CSA 0.00$ (CAD)

Code d‘installation des systèmes de chauffage hydronique B214-12
(copie d’archive)
(Installation Code for Hydronic Heating Systems B214-12)

Code d&lsquo;installation des systèmes de chauffage hydronique B214-12<br>(copie d’archive) <br/>(Installation Code for Hydronic Heating Systems B214-12)

Ce code énonce les exigences relatives à l'installation ou la modification d'un système de chauffage hydronique. Il inclut les chaudières, les pompes circulatrices, les vases d'expansion, les tuyaux de distribution et les tuyaux des panneaux rayonnants ou radiants, la tuyauterie, la robinetterie et les contrôles.

Pour vous procurer ce document, communiquez avec l’Association canadienne de normalisation (CSA) au 1 800 463-6727.

Article Prix
Disponible à la CSA 0.00$ (CAD)

Code de construction du Québec, Chapitre I - Bâtiment, et Code national du bâtiment - Canada 2010
(Quebec Construction Code, Chapter I - Building and National Building Code - Canada 2010)

Code de construction du Québec, Chapitre I - Bâtiment, et Code national du bâtiment - Canada 2010 <br/>(Quebec Construction Code, Chapter I - Building and National Building Code - Canada 2010)

Ce document comprend les exigences de construction d’un bâtiment. Il est constitué du Code national du bâtiment ainsi que des modifications propres au Québec.

À noter que ce code est maintenant disponible gratuitement en version électronique auprès du CNRC.

Article Prix
N° 250DB-10, français (TVQ non applicable) 125.00$ (CAD) Ajouter au panier
N° 250DBA-10, anglais (TVQ non applicable) 125.00$ (CAD) Ajouter au panier

Code de construction du Québec, Chapitre III - Plomberie, et Code national de la plomberie – Canada 2015 (modifié)
(Quebec Construction Code, Chapter III - Plumbing and National Plumbing Code of Canada 2015)

Code de construction du Québec, Chapitre III - Plomberie, et Code national de la plomberie – Canada 2015 (modifié)</br>(Quebec Construction Code, Chapter III - Plumbing and National Plumbing Code of Canada 2015)

La version électronique du chapitre III, Plomberie du Code de construction du Québec (2015) est maintenant disponible

Elle peut être téléchargée dès aujourd’hui sur le site Web du Conseil national de recherches Canada (CNRC). Il est important de noter que cette nouvelle mouture du chapitre III, Plomberie (2015) sera la seule version en vigueur à compter du 27 septembre 2021. La version papier devrait suivre sous peu.

Article Prix
Version électronique disponible gratuitement auprès du CNRC 0.00$ (CAD)

Code d'installation du gaz naturel et du propane B149.1-15 (Natural Gas and Propane Installation Code B149.1-15)

Code d'installation du gaz naturel et du propane B149.1-15 (Natural Gas and Propane Installation Code B149.1-15)

Ce code vise à établir les exigences essentielles et minimales d'installation des appareils et équipements fonctionnant au gaz naturel et propane. Il est essentiel pour tous travaux nécessitant l'installation de tuyauterie, appareils au gaz naturel et systèmes d'évacuation des gaz de combustion. (Supplément pour le Québec).

Pour vous procurer ce document, visitez le site Web de l’Association canadienne de normalisation (CSA).

Article Prix
Disponible à la CSA 0.00$ (CAD)

Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2015 (modifié)

Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2015 (modifié)

Depuis le 27 juin 2020, le chapitre I.1, Efficacité énergétique du bâtiment, du Code de construction du Québec est en vigueur. À compter du 27 décembre 2021, tout nouveau bâtiment devra s’y conformer. Ce document est basé sur le Code national de l’énergie pour les bâtiments édité par le Conseil national de recherches du Canada (CNRC) en 2015.

Le chapitre I.1, Efficacité énergétique du bâtiment du Code de construction du Québec et le Code national de l’énergie pour les bâtiments – Canada 2015 (modifié) sont désormais disponibles.

À noter que ce code est disponible gratuitement en version électronique auprès du CNRC.

Article Prix
N° 294-15, français (TVQ non applicable) 82.00$ (CAD) Ajouter au panier

Code national de prévention des incendies – Canada
(National Fire Code - Canada)

Code national de prévention des incendies – Canada<br>(National Fire Code - Canada)

Le CNPI renferme les dispositions techniques concernant : les activités liées à la construction, à l'utilisation ou à la démolition de bâtiments et d'installations; l'état d'éléments particuliers de bâtiments et d'installations; la conception ou la construction d'éléments particuliers d'installation relativement à certains risques; les mesures de protection liées à l'utilisation actuelle ou prévue des bâtiments.

À noter que ce code est maintenant disponible gratuitement en version électronique auprès du CNRC.

Article Prix
Version 2010 - Couverture souple
N° 281-10, français (TVQ non applicable)
75.00$ (CAD) Ajouter au panier
N° 281A-10, anglais (TVQ non applicable) 75.00$ (CAD) Ajouter au panier
Version 2010 - Reliure à anneaux
N° 281B-10, français (TVQ non applicable)
82.00$ (CAD) Ajouter au panier
N° 281BA-10, anglais (TVQ non applicable) 82.00$ (CAD) Ajouter au panier

Code sur le stockage et la manipulation du propane B149.2-15
(Propane Storage and Handling Code B149.2-15)

Code sur le stockage et la manipulation du propane B149.2-15<br/>(Propane Storage and Handling Code B149.2-15)

Ce code vise à établir les exigences essentielles et minimales visant l'emmagasinage et la manipulation du propane ainsi que l'installation des appareils, appareillages et réservoirs des véhicules routiers, véhicules de camping, maisons mobiles, cantines roulantes et lavoirs roulants. (Supplément pour le Québec).

Pour vous procurer ce document, visitez le site Web de l’Association canadienne de normalisation (CSA).

Article Prix
Disponible à la CSA 0.00$ (CAD)

Normes

Code canadien d'installation de l'hydrogène (CCIH) NQ 1784-000/2007

Code canadien d'installation de l'hydrogène (CCIH) NQ 1784-000/2007

Code d'installation de l'hydrogène définissant dans un document exhaustif les exigences des divers types d'installations à l'hydrogène. Approuvé par le Conseil consultatif Interprovincial du gaz (IGAC) et recommandé au Québec par la Régie du bâtiment du Québec (RBQ). Le CCIH définit les exigences liées aux installations des stations de remplissage d'hydrogène gazeux, que l'hydrogène soit produit sur le site par électrolyse de l'eau ou le reformage du gaz naturel, ou livré par camion sous forme liquide ou gazeux. Il fournit aussi les lignes directrices des installations des piles à combustible et des moteurs à combustion interne qui assurent l'énergie d'urgence ou d'appoint aux immeubles commerciaux et résidentiels.

Article Prix
N°275-07, français (TVQ non applicable) 118.75$ (CAD) Ajouter au panier

Code d'installation des chaudières, des appareils et des tuyauteries sous pression NQ 3650-900 (édition 2013)

Code d'installation des chaudières, des appareils et des tuyauteries sous pression  NQ 3650-900 (édition 2013)

Ce code énonce les exigences relatives à l'installation des chaudières, des appareils et des tuyauteries sous pression.

Article Prix
N° 276-13, français (TVQ non applicable) 250.00$ (CAD) Ajouter au panier

Détermination de la puissance requise des appareils de chauffage et de refroidissement résidentiels F280-F12
(Determining the Required Capacity of Residential Space Heating and Cooling Appliances F280-12)

Détermination de la puissance requise des appareils de chauffage et de refroidissement résidentiels F280-F12<br>(Determining the Required Capacity of Residential Space Heating and Cooling Appliances F280-12)

La présente norme offre une méthode de calcul visant à déterminer la puissance d'un appareil ou d'un groupe d'appareils de chauffage ou de refroidissement résidentiels permettant de maintenir des conditions ambiantes déterminées à l'intérieur des habitations en fonction des conditions climatiques observées à l'extérieur.

Pour vous procurer ce document, visitez le site Web de l’Association canadienne de normalisation (CSA).

Article Prix
Disponible à la CSA 0.00$ (CAD)

Sélection et installation des dispositifs antirefoulement / Entretien mise à l’essai à pied d’œuvre des dispositifs antirefoulement B64.10-11/B64.10.1-11
(copie d’archive)

Sélection et installation des dispositifs antirefoulement / Entretien mise à l’essai à pied d’œuvre des dispositifs antirefoulement B64.10-11/B64.10.1-11<br>(copie d’archive)

Ces normes traitent de la sélection et de l'installation des dispositifs antirefoulement ainsi que de l'entretien et de la mise à l'essai à pied d'œuvre de ceux-ci. On y retrouve également des renseignements additionnels sur le refoulement par siphonnement ou par contrepression et sur la sélection et l'utilisation des dispositifs particuliers.

Pour vous procurer ce document, visitez le site Web de l’Association canadienne de normalisation (CSA).

Article Prix
Disponible à la CSA 0.00$ (CAD)

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