Codes et normes actuellement en vigueur

Avec les modifications fréquentes apportées aux codes et normes de construction relatifs à la mécanique du bâtiment, les éditions changent constamment. Pour prendre connaissance des codes et normes actuellement en vigueur, cliquez ici.

Si vous désirez commander un code ou une norme publié par le CNRC, le Groupe CSA, l’ASHRAE ou la NFPA et qu’il ne se retrouve pas dans le catalogue de la CMMTQ, communiquez avec eux en cliquant sur les liens précédents.

Certains articles du catalogue ne sont pas tenus en inventaire.  Ils sont commandés selon la demande, ce qui peut engendrer un délai de livraison un peu plus long. Merci de vérifier leur disponibilité avant de passer les acheter sur place.

Codes

Code d‘approbation sur place des composants relatifs au combustible des appareils et appareillages B149.3:F20
(Code for the Field Approval of Fuel-Related Components on Appliances and Equipment B149.3:F20)

Code d&lsquo;approbation sur place des composants relatifs au combustible des appareils et appareillages B149.3:F20<br/>(Code for the Field Approval of Fuel-Related Components on Appliances and Equipment B149.3:F20)

Ce code énonce les exigences, y compris les schémas de trains de robinets, visant les composants et accessoires relatifs au combustible et leur installation dans un appareil qui utilise le gaz en aval du robinet d'arrêt manuel.

Pour vous procurer ce document et en connaître le prix, visitez le site web du Groupe CSA.

Article Prix
Disponible au Groupe CSA 0.00$ (CAD)

Code d‘installation des appareils de combustion au mazout B139
(Installation Code for Oil Burning Equipment B139)

Code d&lsquo;installation des appareils de combustion au mazout B139<br>(Installation Code for Oil Burning Equipment B139)

Énonce les exigences minimales relatives à l'installation, à la modification et à l'adjonction de composants aux appareils de combustion au mazout, incluant les réservoirs d'alimentation en combustible, la tuyauterie, les pompes et les dispositifs de commande et d'évacuation des gaz de combustion.

Pour vous procurer ce document et en connaître le prix, visitez le site web du Groupe CSA.

Article Prix
Disponible au groupe CSA 0.00$ (CAD)

Code d‘installation des systèmes de chauffage hydronique B214-12
(copie d’archive)
(Installation Code for Hydronic Heating Systems B214-12)

Code d&lsquo;installation des systèmes de chauffage hydronique B214-12<br>(copie d’archive) <br/>(Installation Code for Hydronic Heating Systems B214-12)

Ce code énonce les exigences relatives à l'installation ou la modification d'un système de chauffage hydronique. Il inclut les chaudières, les pompes circulatrices, les vases d'expansion, les tuyaux de distribution et les tuyaux des panneaux rayonnants ou radiants, la tuyauterie, la robinetterie et les contrôles.

Pour vous procurer ce document, communiquez avec le Groupe CSA au 1 800 463-6727.

Article Prix
Disponible au Groupe CSA 0.00$ (CAD)

Code de construction du Québec, Chapitre I - Bâtiment, et Code national du bâtiment - Canada 2010
(Quebec Construction Code, Chapter I - Building and National Building Code - Canada 2010)

Code de construction du Québec, Chapitre I - Bâtiment, et Code national du bâtiment - Canada 2010 <br/>(Quebec Construction Code, Chapter I - Building and National Building Code - Canada 2010)

Ce document comprend les exigences de construction d’un bâtiment. Il est constitué du Code national du bâtiment ainsi que des modifications propres au Québec.

À noter que ce code est maintenant disponible gratuitement en version électronique auprès du CNRC.

Article Prix
N° 250DB-10, français (TVQ non applicable) 125.00$ (CAD) Ajouter au panier
N° 250DBA-10, anglais (TVQ non applicable) 125.00$ (CAD) Ajouter au panier

Code de construction du Québec, Chapitre III - Plomberie, et Code national de la plomberie – Canada 2015 (modifié)
(Quebec Construction Code, Chapter III - Plumbing and National Plumbing Code of Canada 2015)

Code de construction du Québec, Chapitre III - Plomberie, et Code national de la plomberie – Canada 2015 (modifié)</br>(Quebec Construction Code, Chapter III - Plumbing and National Plumbing Code of Canada 2015)

La version électronique du chapitre III, Plomberie du Code de construction du Québec (2015) est maintenant disponible

Elle peut être téléchargée dès aujourd’hui sur le site Web du Conseil national de recherches Canada (CNRC). Il est important de noter que cette nouvelle mouture du chapitre III, Plomberie (2015) sera la seule version en vigueur à compter du 27 septembre 2021. La version papier devrait suivre sous peu.

Article Prix
Version électronique disponible gratuitement auprès du CNRC 0.00$ (CAD)

Code d'installation du gaz naturel et du propane B149.1:F20 (Natural Gas and Propane Installation Code B149.1:F20)

Code d'installation du gaz naturel et du propane B149.1:F20 (Natural Gas and Propane Installation Code B149.1:F20)

Ce code vise à établir les exigences essentielles et minimales d'installation des appareils et équipements fonctionnant au gaz naturel et propane. Il est essentiel pour tous travaux nécessitant l'installation de tuyauterie, appareils au gaz naturel et systèmes d'évacuation des gaz de combustion. Pour vous procurer ce document, visitez le site Web du Groupe CSA.

Nous vous invitons également à consulter le Supplément pour le Québec (2015). Une nouvelle version de ce supplément doit paraître au printemps 2022.

 

Article Prix
Disponible au Groupe CSA 0.00$ (CAD)

Code sur le stockage et la manipulation du propane B149.2:F20
(Propane Storage and Handling Code B149.2:F20)

Code sur le stockage et la manipulation du propane B149.2:F20<br/>(Propane Storage and Handling Code B149.2:F20)

Ce code vise à établir les exigences essentielles et minimales visant l'emmagasinage et la manipulation du propane ainsi que l'installation des appareils, appareillages et réservoirs des véhicules routiers, véhicules de camping, maisons mobiles, cantines roulantes et lavoirs roulants. 

Pour vous procurer ce document, visitez le site Web du Groupe CSA.

Nous vous invitons également à consulter le Supplément pour le Québec (2015). Une nouvelle version de ce supplément doit paraître au printemps 2022.

Article Prix
Disponible au Groupe CSA 0.00$ (CAD)

Normes

Code d'installation des chaudières, des appareils et des tuyauteries sous pression NQ 3650-900 (édition 2013)

Code d'installation des chaudières, des appareils et des tuyauteries sous pression  NQ 3650-900 (édition 2013)

Ce code énonce les exigences relatives à l'installation des chaudières, des appareils et des tuyauteries sous pression.

Veuillez noter qu’en raison de la COVID-19, le Bureau de normalisation du Québec (BNQ) a momentanément interrompu la vente de documents en format papier. Le BNQ vous invite à privilégier l'achat de la version électronique et à communiquer avec leur service à la clientèle pour toute question (bnqinfo@bnq.qc.ca).

Article Prix
N° 276-13, français (TVQ non applicable) 250.00$ (CAD)

Détermination de la puissance requise des appareils de chauffage et de refroidissement résidentiels F280-F12
(Determining the Required Capacity of Residential Space Heating and Cooling Appliances F280-12)

Détermination de la puissance requise des appareils de chauffage et de refroidissement résidentiels F280-F12<br>(Determining the Required Capacity of Residential Space Heating and Cooling Appliances F280-12)

La présente norme offre une méthode de calcul visant à déterminer la puissance d'un appareil ou d'un groupe d'appareils de chauffage ou de refroidissement résidentiels permettant de maintenir des conditions ambiantes déterminées à l'intérieur des habitations en fonction des conditions climatiques observées à l'extérieur.

Pour vous procurer ce document, visitez le site Web du Groupe CSA.

Article Prix
Disponible au Groupe CSA 0.00$ (CAD)

Norme CAN/BNQ 1784-000
Code canadien d'installation de l'hydrogène

Norme CAN/BNQ 1784-000 <br> Code canadien d'installation de l'hydrogène

Ce code a pour objet de fixer les exigences quant à l’installation des équipements de production d’hydrogène pour une utilisation finale non liée aux procédés, des équipements fonctionnant à l’hydrogène, des équipements de distribution d’hydrogène, des récipients de stockage d’hydrogène, de la tuyauterie d’hydrogène, ainsi que de leurs accessoires.

Pour vous procurer ce document, visitez le site Web du Bureau de normalisation du Québec (BNQ)

Article Prix
Disponible au Bureau de normalisation du Québec (BNQ) 0.00$ (CAD)

Sélection et installation des dispositifs antirefoulement / Entretien mise à l’essai à pied d’œuvre des dispositifs antirefoulement B64.10-11/B64.10.1-11
(copie d’archive)

Sélection et installation des dispositifs antirefoulement / Entretien mise à l’essai à pied d’œuvre des dispositifs antirefoulement B64.10-11/B64.10.1-11<br>(copie d’archive)

Ces normes traitent de la sélection et de l'installation des dispositifs antirefoulement ainsi que de l'entretien et de la mise à l'essai à pied d'œuvre de ceux-ci. On y retrouve également des renseignements additionnels sur le refoulement par siphonnement ou par contrepression et sur la sélection et l'utilisation des dispositifs particuliers.

Pour vous procurer ce document, visitez le site Web du Groupe CSA.

Article Prix
Disponible au Groupe CSA 0.00$ (CAD)

Septembre 2022

D L M M J V S
        1 2 3
4 5 6 7 8 9 10
11 12 13 14 15 16 17
18 19 20 21 22 23 24
25 26 27 28 29 30