PL-17, Regards de nettoyage dans les établissements de santé

Toutefois, si un regard de nettoyage est installé sur un collecteur, vu que le risque d’éclaboussures est minimisé par le diamètre de ce collecteur, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) n’exige pas que ce regard de nettoyage installé sur un collecteur soit situé à 150 mm au-dessus d’un avaloir de sol.

Dans le cas d’une colonne de chute, la RBQ précise que le regard situé au pied d’une colonne de chute recevant des produits organiques soit installé sous le raccordement de l’appareil le plus bas et prolongé à plus de 150 mm du niveau de débordement de l’appareil (voir figure 1).

Il peut s’avérer difficile de respecter les exigences de cet article dans le cas d’un regard de nettoyage d’un appareil en îlot qui reçoit des produits organiques. La RBQ permet donc, dans ce cas précis, l’installation d’un regard de nettoyage sous le comptoir d’un appareil en îlot d’un établissement de santé s’il est situé à 150 mm du dessous du comptoir (de l’îlot) et en se terminant avec un angle de 45° pour permettre le passage d’un furet (fichoir) tout en minimisant les risques d’éclaboussures du travailleur (voir figure 2).

L’alinéa 4) de l’article 2.4.7.4. limite quant à lui le changement de direction d’un regard de nettoyage ayant un angle de 45° et il est à rappeler que ces tolérances sont applicables spécifiquement pour l’alinéa 5) de ce même article.

L’objectif de ces nouvelles exigences est de protéger le travailleur qui effectue le curage de la tuyauterie en minimisant le risque d’éclaboussures de produits organiques lors des travaux d’entretien.

Lors d’une consultation postérieure à la date de sa publication, il vous revient de vérifier si la présente fiche a été mise à jour, remplacée ou annulée. Cette fiche explicative ne remplace pas, en tout ou en partie, la réglementation en vigueur, soit le Code de construction du Québec. Toute reproduction est interdite sans l’autorisation de la CMMTQ.

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