Installation sous pression

Depuis le 1er avril 2019, tout entrepreneur doit détenir un permis pour effectuer des travaux de fabrication, d’installation, de réparation et de modification d’installations sous pression (ISP). Ce permis, désormais obligatoire, est la preuve que l’entrepreneur détient la compétence professionnelle et les connaissances des codes et normes applicables. Pour l’obtenir, un Programme de contrôle de la qualité (PCQ) doit être soumis à la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) et être approuvé par cette dernière (liste des détenteurs de permis).

Une foule de renseignements est disponible sur le site de la RBQ qui est l’organisme responsable de faire appliquer la réglementation sur les ISP.

 

Foire aux questions

Voici une liste des questions qui sont le plus fréquemment posées par les membres de la Corporation au sujet des ISP :

Q1. Ai-je besoin d’un permis d’installateur?

Pour savoir si vous avez besoin d’un tel permis, il est important de connaître le champ d’application du Règlement sur les ISP. Celui-ci dépend du genre d’équipement et du type de réseau de tuyauterie. Il y a également des spécifications pour les systèmes frigorifiques et de gaz médicaux.

Pour vous faciliter les choses, la Corporation a créé un outil dans lequel vous pourrez valider pour chaque équipement et réseau de tuyauterie si :

  • l’installation est assujettie au Règlement sur les ISP;
  • un permis est requis (PCQ);
  • les travaux doivent être déclarés à la RBQ;
  • une approbation par la RBQ est requise avant la mise en marche de l’installation.

À noter : le Règlement ne s’applique pas aux bâtiments totalement résidentiels de moins de 3 étages ou de moins de 9 logements.

Q2. Quelle catégorie de permis et de champ d’activité choisir?

Pour avoir le droit d’installer des équipements sous pression au Québec, vous devez détenir un permis avec la catégorie et le ou les champs d’activité correspondant aux travaux que vous réalisez. Ainsi, vous pouvez avoir un permis d’installateur de :

  • chaudières à vapeur haute pression NQ 3650-900
  • chaudières à vapeur basse pression NQ 3650-900
  • chaudières à eau chaude NQ 3650-900
  • chaudières à liquide thermique NQ 3650-900
  • appareils sous pression NQ 3650-900
  • gaz médicaux CSA Z7396.1
  • systèmes de réfrigération CSA B52
  • tuyauterie : NQ 3650-900 CSA B52 CSA Z7396.1

Lors d’une demande de délivrance ou de modification de permis, il est très important que les catégories et les champs d’activité identifiés dans le formulaire soient représentatifs des travaux que vous effectuerez. Il ne sert à rien de tout sélectionner si cela n’est pas représentatif des travaux que vous faites; cela nuira au traitement de votre demande.

De plus, assurez-vous de ne pas oublier de catégories ou de champs d’activité. En effet, la RBQ n’approuvera pas votre installation si le champ d’autorisation de votre certificat ou de votre permis ne correspond pas aux travaux déclarés.

Q3. Comment obtenir un Programme de contrôle de la qualité (PCQ)?

Tout d’abord, il faut savoir que le PCQ est nécessaire pour obtenir un permis en ISP.

Vous pouvez développer votre propre PCQ, notamment en faisant appel à un consultant dans ce domaine. Toutefois, dans le but de vous simplifier les choses, d’accélérer le processus et de vous faire économiser, la CMMTQ a élaboré un programme type afin que ses membres puissent l’utiliser et l’adapter à leur entreprise.

Pour l’utiliser, l’entrepreneur doit suivre une formation sur l’intégration d’un PCQ dans l’entreprise et sur le Règlement sur les ISP. Cette formation facilite grandement l’élaboration d’un PCQ, la préparation de la demande et l’obtention du permis.

D’autres formations sont également offertes en lien avec les ISP.

De plus, assurez-vous de ne pas oublier de catégories ou de champs d’activité. En effet, la RBQ ne pourra pas approuver votre installation si le champ d’autorisation de votre permis ne correspond pas aux travaux déclarés.

Q4. Pourquoi faire approuver mon PCQ?

Lors d’une demande de permis ou d’une modification à celui-ci, la RBQ évalue votre PCQ et le cas échéant, l’approuve selon la réglementation et vos champs d’activité. Ce PCQ vise à confirmer que votre entreprise s’engage à effectuer des travaux de qualité, en respectant les codes et le règlement applicables selon vos champs d’activité.

Q5. Comment fonctionne le processus d’approbation du PCQ par la RBQ?

La RBQ a connu des difficultés à ce sujet et la CMMTQ a demandé une amélioration des communications dans le cadre de l’approbation du PCQ et de l’émission de permis.

La RBQ nous a mentionné que :

  • Si des corrections s’avèrent nécessaires, une communication téléphonique sera effectuée autant à l’étape de l’analyse administrative que technique pour informer l’intervenant des actions correctives à réaliser.
  • Une lettre confirmera le tout.
  • La lettre continuera de faire référence à une boîte courriel générique et la RBQ y répondra rapidement.

Q6. Quel est le coût pour l’approbation du PCQ?

Il est inconnu car la RBQ fonctionne avec une tarification horaire. La CMMTQ aurait souhaité une tarification fixe et établie. Voici ce que la RBQ a répondu à ce sujet :

  • La RBQ doit respecter le règlement à ce sujet. En lien avec ce dernier, elle peut permettre une tarification fixe pour la partie de l’analyse du manuel de contrôle de la qualité pour les intervenants utilisant le manuel standard de la CMMTQ.
  • La tarification fixe ne peut être applicable pour la partie des audits pour ne pas impacter les intervenants étant en maîtrise de leur manuel. Cependant, la RBQ pourra donner une idée de grandeur des coûts prévisibles.
  • La tarification fixe pour l’analyse sera de quatre heures.

Q7. Comment fonctionne l’attribution des permis?

Le permis d’installateur d’ISP devrait être délivré après approbation de votre PCQ mais celui-ci le sera de façon temporaire, jusqu’à ce qu’il soit démontré que vous avez intégré le PCQ dans vos façons de faire. Il existe deux façons de démontrer son application.

La première façon s’applique à une installation fictive en préparant tous les documents prévus par votre manuel de contrôle de la qualité (déclaration de travaux, registre d’équipements, grille de vérification, mention de conformité, etc.) comme vous le feriez pour une véritable installation, et en répondant à un questionnaire comprenant un exercice en lien avec votre ou vos champs d’activité.

La deuxième façon consiste en un audit de la RBQ qui sera réalisé lors de votre première déclaration de travaux d’installation. Il est à noter que le permis temporaire permet d’intervenir sur une ISP.

Q8. Suis-je obligé de devoir passer un « examen – exercice » pour obtenir mon permis après l’approbation de mon PCQ?

Non. La CMMTQ s’est opposée à cette unique façon de faire de la RBQ et a plutôt proposé que le permis soit émis temporairement à la suite de l’approbation du PCQ et que l’audit se fasse par la suite (sur une installation fictive avec exercice ou sur la première déclaration de travaux d’installation).

À cette demande, la RBQ a répondu :

  • La RBQ est favorable à cette proposition.
  • Les intervenants qui sont présentement dans le processus d’audit auront la possibilité de choisir de poursuivre la démarche actuelle avec audit fictif ou d’obtenir un permis à la suite de l’approbation du manuel. Ils auront également la possibilité que l’audit soit réalisé lors de la première déclaration d’installation afin d’approuver le programme.
  • À cet égard, tous les intervenants dans cette situation recevront un appel de la RBQ.
  • La lettre informera l’intervenant qu’il devra aviser la RBQ avant sa première installation.
  • Un logigramme sera élaboré pour représenter les choix possibles et faciliter la prise de décision.

Q9. Suis-je responsable des travaux de soudure si je sous-traite ceux-ci?

Oui, l’entrepreneur est et a toujours été responsable des travaux de ses sous- traitants. Cependant, dans le cas de la réglementation sur les ISP, deux cas de figure sont possibles avec des conséquences différentes.

Dans le premier cas, si le sous-traitant en soudage engagé n’a pas de permis d’installation, l’installateur qui détient le permis et qui a engagé le sous-traitant doit :

  1. Appliquer son PCQ.
  2. Avoir établi une procédure de soudage qualifiée et appliquer une procédure de maintien de la qualification des soudeurs.
  3. S’assurer que le soudeur du sous-traitant est qualifié pour sa procédure et s’assurer du suivi de la qualification du soudeur, en inscrivant ces vérifications dans ses registres comme s’il s’agissait d’un de ses employés.
  4. Effectuer une supervision des travaux et une inspection visuelle de la qualité des soudures.
  5. Délivrer la mention de conformité pour l’ensemble des travaux, y compris le soudage de tuyauterie.
  6. Transmettre la mention de conformité au propriétaire et à la RBQ, à la fin des travaux.

Dans le deuxième cas, si le sous-traitant en soudage engagé détient un permis d’installation, celui-ci doit :

  1. Appliquer son PCQ.
  2. Avoir établi une procédure de soudage qualifiée et appliquer une procédure de maintien de la qualification des soudeurs.
  3. S’assurer que ses soudeurs sont qualifiés pour sa procédure et s’assurer du suivi de leur qualification en inscrivant ces vérifications dans ses registres.
  4. Effectuer une supervision des travaux et une inspection visuelle de la qualité des soudures.
  5. Délivrer la mention de conformité pour l’installation de tuyauterie à l’installateur qui l’a engagé pour cette partie des travaux.

Q10. Ai-je l’obligation de posséder mes propres procédures de soudage même si mon sous-traitant en soudure a les siennes?

Oui, si cette entreprise ne détient pas de permis ISP, vous devez considérer ces soudeurs comme vos employés. Ainsi, vous devez posséder un permis, utiliser vos méthodes de soudage qualifiées, vous assurez que votre sous-traitant utilise les mêmes procédures que vous, au niveau du suivi de la qualification des soudeurs et de l’inspection des soudures.

Q11. Comment obtenir mes procédures de soudures?

En les faisant qualifiées par un soudeur et approuvées par la RBQ.

Toutefois, pour faciliter les choses et vous permettre d’économiser, vous pouvez vous procurer des procédures préqualifiées auprès de la CMMTQ en suivant la formation Procédures de soudage préqualifiées. Ce cours est un complément au cours sur le Programme de contrôle de la qualité et permet aux membres devant détenir un tel programme de satisfaire aux exigences des travaux de soudure sur les ISP. Plusieurs membres ne possèdent pas de procédures, car ils utilisent actuellement les services de sous-traitants lorsque des travaux de soudure doivent être exécutés. Un détenteur de PCQ qui exécute des travaux comprenant de la soudure haute-pression devra obligatoirement posséder ses propres procédures. Ce cours vous permet de bénéficier de procédures préqualifiées auprès de la RBQ et de satisfaire aux exigences règlementaires.

Q12. Comment répondre à l’exigence d’inspection visuelle des soudures?

En étant formé pour bien remplir les exigences de cette tâche. En raison des exigences de la nouvelle réglementation sur les ISP, la Corporation a développé une formation sur l’inspection visuelle des soudures. Cette formation vous permettra de répondre aux exigences du PCQ, à savoir que le détenteur de ce dernier doit procéder à l’inspection visuelle des soudures. À la fin de ce cours, le participant sera en mesure de procéder à l’inspection visuelle des soudures présentes sur les ISP.

Q13. Que faire si je veux mettre en marche une installation, mais que je n’ai pas encore reçu mon permis?

En date de septembre 2019, plus de 150 demandes de permis ou d’ajout de catégories d’installateur avaient été soumises à la RBQ. Compte tenu de cet achalandage élevé, le traitement des demandes prend plus de temps qu’à l’habitude, et la RBQ comprend que cela a des répercussions sur le délai d’approbation des travaux déclarés et de mise en marche de votre installation.

Par conséquent, elle offre une solution temporaire pour diminuer les conséquences liées aux délais prolongés de traitement : l’autorisation provisoire de mise en marche d’une ISP.

Pour recevoir cette autorisation provisoire, envoyez d’abord votre déclaration de travaux d’installation pour approbation avec votre mention de conformité. Si la RBQ constate que vous attendez la délivrance ou la modification de votre permis, elle vous enverra un formulaire d’essai de pression. Selon les renseignements que vous fournirez, la RBQ pourra vous donner cette autorisation provisoire de mise en marche de votre installation.

Lorsque vous aurez votre permis et que vous aurez transmis votre mention de conformité, la RBQ pourra approuver officiellement votre déclaration de travaux.

Q14. Dois-je déclarer mes travaux en ISP?

Oui, mais dans certains cas uniquement. Pour vous y retrouver selon le type d’installation, veuillez consulter cet outil qui comprend une colonne (la 3e) sur l’obligation de déclarer les travaux. La déclaration de travaux doit être transmise à la RBQ par l’installateur au moins 30 jours avant la fin des travaux sur le formulaire prévu à cet effet.

Q15. Des frais sont-ils exigibles pour la déclaration de travaux d’ISP?

Non, aucun frais ne sont exigibles.

Q16. Dois-je payer pour une inspection par la RBQ à la suite d’une déclaration de travaux?

Oui, selon une tarification horaire exigée par la RBQ.

Q17. Quel sera le temps de réponse de la RBQ pour autoriser le démarrage d’une installation à la suite de la déclaration de travaux?

Selon la RBQ, le délai est actuellement de 90 jours, en raison d’une accumulation de déclarations et compte tenu des délais de délivrance des permis. À terme, le délai sera d’environ 30 jours.

Q18. Quels sont les critères pour que je puisse mettre en marche un appareil de façon autonome ?

Que le PCQ approuvé par la RBQ (copie contrôlée par la RBQ), précise que ces travaux puissent être réalisés sans approbation de la RBQ. L’approbation de cette mention dans le PCQ est tributaire de la maîtrise de l’application du PCQ et de l’historique de conformité de l’intervenant.

Dès la première acceptation de votre manuel, il sera mentionné que vous pouvez faire des déclarations sommaires pour certaines catégories d’équipements :

  • les réservoirs d’air dont le diamètre est de 0,61 m et moins ou dont le volume est de 0,35 m3 et moins;
  • les chaudières à basse pression à eau chaude ou à fluide thermique dont la surface de chauffe mouillée est de 10 m2 et moins ou dont la puissance est de 200 kW et moins;
  • les réservoirs à eau chaude dont le diamètre est de 0,92 m et moins;
  • les composants d’une installation d’appareil frigorifique dont la puissance totale des moteurs des compresseurs est de 20 kW et moins.

Lorsque l’installateur aura décrit son historique, la RBQ évaluera son travail et si elle s’avère concluante, il sera demandé d’apporter une révision à son manuel pour y ajouter le type d’équipement additionnel, pour lequel la déclaration sommaire sera permise.

L’information se retrouve sur le site de la RBQ.

Déclarer des travaux d’installation exemptés d’approbation selon votre PCQ

Si vous faites des travaux d’installation d’un équipement sous pression exemptés de l’obligation d’approbation selon votre PCQ, ces travaux n’ont pas besoin de l’approbation de la RBQ pour être mis en marche, mais doivent toutefois être déclarés à l’organisme.

Notez qu’il est possible que la RBQ communique avec vous à n’importe quelle étape du traitement de votre déclaration pour obtenir des renseignements complémentaires. De plus, elle se réserve le droit d’inspecter en tout temps les ISP sous sa compétence.

Q19. Puis-je procéder à des travaux d’urgence et faire parvenir ma déclaration après coup?

La RBQ permet le recours aux déclarations sommaires, pour le type d’équipement installé, si le PCQ approuvé par la RBQ en fait mention.

Q20. Puis-je sous-traiter des travaux d’ISP faisant partie de mon contrat?

Oui, le sous-traitant devra cependant détenir un permis d’installateur et appliquer son PCQ pour l’ensemble des travaux visés par la réglementation sur les ISP.

Q21. Pourquoi la durée du permis est-elle de trois ans?

Ce sont les standards internationaux (bonnes pratiques) dans le domaine de l’assurance qualité en ISP.

Q22. Dois-je payer des frais lors de mon renouvellement de permis pour l’audit ?

Oui. Des frais exigibles sont prévus au dépôt de la demande et pour la réimpression du permis, au même titre que pour une première demande.

De plus, toute intervention de l’inspecteur de la RBQ implique une facturation, que ce soit pour l’analyse du PCQ, l’audit d’implantation initial, la surveillance de l’application du PCQ ou l’audit de renouvellement de permis.

La qualité de la maîtrise de l’application de son PCQ par l’installateur aura un impact sur le nombre d’heures d’inspection qui seront requises, car ils ne nécessiteront pas de suivi de non-conformité ou de deuxième audit, dans le cas de manquements importants lors du premier audit.

Le niveau de surveillance requise en cours de validité du permis est tributaire de l’historique de l’installateur (niveau de maîtrise de la conformité des installations et application de son PCQ).

Sur le site de la RBQ, la tarification détaillée y est mentionnée.

Q23. Existe-t-il une formation sur la norme BNQ 3650-900 applicable en ISP ?

Oui. Cette formation, développée par la CMMTQ, vous permet d’appliquer les exigences spécifiques contenues au Code d’installation des chaudières, desappareils et des tuyauteries sous pression.

Q.24. La norme CSA Z7396.1 portant sur les installations de gaz médicaux comporte des exigences spécifiques concernant la formation des installateurs, qu’en est-il au Québec?

À la suite de rencontres avec la Régie du bâtiment du Québec et le ministère de la Santé et des Services sociaux, la CMMTQ a annoncé la mise sur pied d’une nouvelle formation sur les réseaux de distribution de gaz médicaux, basée sur les exigences de la norme CSA Z7396.1.

Intitulée Norme CSA Z7396.1 Réseaux de distribution de gaz médicaux –Partie 1 : Canalisations pour les gaz médicaux, l’aspiration médicale, les gaz de soutien médical et les systèmes d’évacuation des gaz d’anesthésie, la formation de 24 heures s’adresse à tous les responsables de chantier travaillant au sein d’une entreprise œuvrant en gaz médicaux. Attention : il est obligatoire pour ces entreprises qu’au moins un employé ait suivi ce cours.

À la fin de la formation, le participant doit subir un examen de trois heures, dont la note de passage a été fixée à 80 %. Une fois réussie, cette formation doit figurer au registre de qualification du personnel dont le formulaire est prévu au Programme de contrôle de la qualité des installateurs.

En attendant les premières dates de cette formation, les personnes intéressées peuvent inscrire leur nom sur la liste d'attente.

Q.25. Est-ce que mon entreprise a besoin de se doter d’un PCQ?

Consultez le fichier suivant pour le savoir.

Avril 2020

D L M M J V S
      1 2 3 4
5 6 7 8 9 10 11
12 13 14 15 16 17 18
19 20 21 22 23 24 25
26 27 28 29 30